| Ces
conditions générales d'affaires seront mise en application pour toutes
les offres de cours et de formation de l'élevage de chevaux Barbes
& centre de formation Arîj El Fouad. Valables à partir du 1er avril
2020. 1. Cours Paiement du prix du cours La date de paiement figurant sur l'appel d'offre du cours est obligeante. S'il n'y a pas de date de paiement mentionnée, sera envoyé une facture ultérieurement et la date de paiement y notée est obligeante. Lors d'empêchement du participant au cours (respectivement participant et cheval) le prix du cours n'est pas remboursé. Le non-paiement du prix du cours ne vaut pas de désinscription. Participation aux cours et réalisation Afin de pouvoir réaliser des cours en conditions optimales, un nombre de participant minimal et maximal sera défini pour chaque cours proposé. Les places du cours seront attribuées dans l'ordre chronologique des inscriptions. En cas de trop peu d'inscriptions, le cours ne sera pas effectué. Le cours ne pouvant pas être réalisé au sujet d'un nombre insuffisant de participant ou d'autres raisons, le prix du cours sera restitué. Des leçons non suivi par les participants ne pourront être ni rattrapées ni remboursées. Une unité d'entrainement respectivement de cours ne pouvant pas être effectuée dû à une maladie ou d'autres empêchements, l'entrainement respectivement l'unité de cours sera rattrapé. Désinscriptions et exclusions au cours Une désinscription d'un cours s'accompagne de frais d'administration. Selon la date de désinscription, le prix du cours sera promulgué respectivement remboursé entièrement ou partiellement.
L'élevage de chevaux Barbes & Centre de formation Arîj El Fouad se réserve le droit d'exclure des participants d'un cours si leur propre sécurité ou la sécurité de tiers n'est pas assuré. En outre, l'élevage de chevaux Barbes & Centre de formation Arîj El Fouad se réserve le droit d'exclure les participants d'un cours ne respectant pas le règlement intérieur ou régangeant le cours. Dans des cas graves (atteinte à l'honneur, nuisance, déprédation intentionnelle etc.) le prix du cours est dû, c'est-à-dire n'aura lieu ni reboursement entier ni partiel du prix du cours. 2. Formation Dans ce qui suit le terme l'entraineuse est utilisé pour la personne donnant le cours - quel que soit l'entrainement (travail au sol, à la longe ou travail en liberté). Paiement de la formation La formation peut être payé sous forme d'abonnements ou également en tant que leçons particulières. Le paiement s'effectue avant l'entrainement ou en concertation avec l'entraineuse. Empêchement et défaillance de l'entraineuse Une unité d'entrainement ou de cours ne pouvant pas être effectuée dû à une maladie ou autre empêchement de l'entraineuse, l'entrainement respectivement l'unité de cours sera rattrapé. Désinscription Une désinscription d'un cours s'accompagne de frais d'administration. L'entrainement doit être annulé au moins 48 heures avant auprès de l'entraineuse, autrement les frais pour l'entrainement doivent se payer malgré non-participation. 3. Général Assurance L'élevage de chevaux Barbes & Centre de formation Arîj El Fouad décline toute responsabilité - hors de la responsabilité légale - lors d'accidents, de maladies ou de dégâts matériels pourrant arriver aux participants, tiers ou chevaux privés. Des participant travaillant avec nos chevaux doivent avoir une assurance responsabilité civile avec le complément *monte de chevaux étranger*. L'élevage de chevaux Barbes & Centre de formation Arîj El Fouad n'est pas responsable en cas de vol ou de perte d'objets. Protection des données Avec l'inscription les participants acceptent que l'élevage de chevaux Barbes & Centre de formation Arîj El Fouad peut utiliser leurs données (prénom, nom, adresse, e-mail, numéro de téléphone, date de naissance, offres réservées) pour les besoins internes (un déroulement des cours sans difficultés, des informations concernant de nouvelles offres etc.). Des données particulièrement sensibles ne seront pas relevées. Durant le cours et en cas de besoin seront fait des photos ou des vidéos. Ceux-ci peuvent être utilisés à des fins promotionnelles. Tribunal compétent Pour tous rapports juridiques avec l'élevage de chevaux Barbes & Centre de formation Arîj El Fouad est applicable le droit suisse. Le tribunal compétent est Berne, sous réserve de fors impérativement divergents. |
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